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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CityPassenger
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IC-CA
Marque expirée - Marque en non vigueur

IC-CA
CityPassenger, SA

Numéro de dépôt :
3695705
Date de dépôt :
02/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2019
IC-CA de CityPassenger

Présentation de la marque IC-CA

Déposée le 2 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) CityPassenger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IC-CA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CityPassenger domicilié(e) 1 avenue de l'Atlantique - 91940 - LES ULIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 383 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CityPassenger domicilié(e) 1 avenue de l'Atlantique - 91940 - LES ULIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IC-CA est expirée depuis le 2 décembre 2019.

CityPassenger a également déposé les autres marques suivantes : CITY PASSENGER , CITYPASSENGER , @-switch


CityPassenger, SA - 1 avenue de l'Atlantique - 91940 - LES ULIS - France - SIREN 438383986


CityPassenger - 1 avenue de l'Atlantique - 91940 - LES ULIS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs.